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Réglement intérieur de l'association

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LaTablee
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Enregistré le : mer. 17 juin 2015 14:56

Réglement intérieur de l'association

Message par LaTablee »

Préambule
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association La Tablée des Joueurs dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en conseil d’administration. Il est remis à l’ensemble des membres de La Tablée des Joueurs ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Article 1. Adhésion
Les demandes d’adhésion sont étudiées par le conseil d’administration, qui pourra refuser les adhésions avec avis motivé aux intéressés.

Montant annuel des cotisations :
- Adhésion adulte : 15 euros
- Adhésion enfant (mineur) : 10 euros et une autorisation parentale
Les enfants mineurs doivent être accompagné par un adulte ou un parent jusqu'à 13 ans inclus.

Ces adhésions donnent droit à :
- un accès gratuit aux animations organisées par La Tablée des Joueurs
- un droit de vote lors de l’assemblée générale
- un droit de se présenter, lors de l’assemblée générale, au conseil d’administration
- un emprunt des jeux de La Tablée des Joueurs sous certaines conditions (voir avec le conseil d’administration pour les conventions à faire)

Ces adhésions permettent également de payer : l’hébergement du forum, l’assurance de l’association, le renouvellement du matériel (de rangement, des jeux, …) et les petits frais divers effectués par l’association (frais postaux, communication, lots, …).

Article 2. Assemblée générale
Désignation du pouvoir de convocation : Le président et les représentants du Conseil d’Administration.

Périodicité des Assemblées Générales : La Tablée des Joueurs se réunit une fois par an.

La convocation à l’assemblée générale doit être expédiée aux membres de l’association au moins quinze jours avant la date fixée pour l’assemblée générale. Cette convocation comprendra l’ordre du jour de l’assemblée générale. L’ordre du jour de l’assemblée générale est fixé par le conseil d’administration. L’AG délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour.

Le vote par procuration est autorisé si la procuration est présentée à l'ouverture de l'assemblée générale.

Article 3. Conseil d’administration
Le conseil d’administration peut se composer de 3 à 7 membres. Tous les membres de l'association peuvent se présenter au conseil d'administration.
Les membres élus au conseil d'administration le sont pour une durée de 1 an. Ils sont rééligibles.
Le CA se réunit au moins une fois par mois. Les décisions du CA sont prises à la majorité simple des présents.

Le conseil d’administration se compose entre autre d’un(e) président(e), d’un(e) trésorier(e), d’un(e) secrétaire, de membres.

Article 4 : Matériel et locaux
Matériel : La Tablée des Joueurs a en sa possession des jeux de société. La liste étant disponible sur simple demande au conseil d’administration ou sur le forum de La Tablée des Joueurs

Locaux : La Tablée des Joueurs a accès à une salle …

La Tablée des Joueurs tient à ce que les membres qui utilisent la salle, soient respectueux du matériel s’y trouvant, n’utilisent que ce qui leur est autorisé (voir avec les membres qui ouvrent la salle) et laissent la salle dans l’état où elle a été trouvée à leur arrivée.

Il est interdit de consommer de l'alcool ou de la drogue dans l'enceinte des locaux. Il est également interdit d'arriver en état d'ébriété ou sous l'influence de stupéfiant.

Toute personne ne respectant pas les règles indiquées ci-dessus ou dégradant du matériel dans les locaux mis à disposition, pourra être interdite d’entrer lors de l’ouverture de la salle ou même exclue de l’association sur décision du conseil d’administration. Bien entendu, la personne ayant effectuée une dégradation sera dans l’obligation de rembourser ou de remplacer le matériel endommagé.

Par respect pour le voisinage, il est demandé d'éviter de faire du bruit à l'extérieur des locaux, sachant que le tapage est condamné par la loi. Le contrevenant se verra l'objet des sanctions ci dessous:
- 1ère fois: rappel à l'ordre et avertissement
- 2ème fois: exclusion de la soirée
- 3ème fois: exclusion des locaux définitive

Article 5 : Respect des personnes
La Tablée des Joueurs se doit d’être une association respectueuse et ouverte. C’est pourquoi, tout propos injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans possibilité de remboursement de son adhésion.
Tout adhérent s’engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres.

Article 6 : Force obligatoire
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l'adhésion. Une copie du présent règlement intérieur sera remise à chaque membre adhérent ou à défaut celui-ci pourra retrouver le règlement à imprimer sur le forum de l’association.

Article 7: Modification du règlement intérieur
Ce présent règlement peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux Statuts, ou par décision du Conseil d'Administration. Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.
Dans ce cas, le conseil d’administration s’engage à prévenir aussitôt chacun des membres ayant payé leur cotisation à La Tablée des Joueurs.
Verrouillé